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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION
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LIGNE DETENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE DETENTE
TOUSALON EXPANSION SA

Numéro de dépôt :
94536585
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque LIGNE DETENTE

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION SA - France.

La marque LIGNE DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DETENTE est expirée depuis le 16 septembre 2004.

TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : TOUSALON , TOUSAPHIR , TOUSALON , Etre Premier, c'est un Métier , TOUSALON , LES PROFESSIONNELS DU SIEGE , TOUSALON FINANCEMENT , BUFFALO , LIGNE DETENTE , " TOUSALON "


TOUSALON EXPANSION SA - 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France - SIREN 085980159


TOUSALON EXPANSION SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques